20. La tarification d’un permis ou d’un certificat ou de tout autre document délivré en vertu du chapitre XXVI du Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme, R.V.Q. 1400, du Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et la gestion des eaux pluviales, R.V.Q. 2978 ou de toute autre disposition règlementaire ou législative donnant compétence à la ville, est imposée comme suit :1°pour la délivrance d’un permis de lotissement, lorsque : a)il s'agit de la création d'un lot pour une copropriété divise, la tarification est de 175 $ par lot ainsi créé;
b)il s'agit de la création de tout autre type de lot, la tarification est de 390 $ par lot ainsi créé;
2°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’un bâtiment à l’intérieur duquel un usage de la classe Habitation est exercé lorsque :a)il s’agit de la construction ou de l’implantation d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation, la tarification est de 1 300 $ pour le premier logement et de 525 $ par logement additionnel;
b)il s’agit de la construction ou de l’implantation d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation de 9 logements et plus à terme, la tarification est de 1 400 $ pour le premier logement et de 525 $ par logement additionnel, plus un taux de 0,0015 du coût de valeur des travaux excédentaires de 350 000 $;
c)il s’agit de l’addition d’un logement à un bâtiment existant, la tarification est de 525 $ par logement;
d)il s’agit de l’agrandissement, de la transformation ou de la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation, la tarification est d'un taux de 0,012 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 165 $ ni excéder 930 $;
e)il s’agit de l’agrandissement d’un bâtiment principal, avec addition de logements destinés à un usage de la classe Habitation de 9 logements et plus à terme, la tarification est de 1 400 $ pour le premier logement et de 525 $ par logement additionnel, plus un taux de 0,0015 du coût des travaux excédentaire de 350 000$;
f)il s’agit de la construction ou de la modification d’un bâtiment accessoire attaché ou d’une construction accessoire attachée à un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation, la tarification est d'un taux de 0,012 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 165 $ ni excéder 930 $;
g)il s’agit d’un démantèlement de logement, la tarification est de 210 $ par logement.
Aux fins de l’application du sous-paragraphe d) du paragraphe 2° du premier alinéa, l’ajout de logements est exclu et est soumis au tarif distinct prévu au sous-paragraphe c) du paragraphe 2° du premier alinéa.3°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’un bâtiment à l’intérieur duquel un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires ou du groupe H3 maison de chambres et de pension est exercé lorsque :a)il s’agit de la construction d’un bâtiment principal destiné à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires ou du groupe H3 maison de chambres et de pension ou pour l’agrandissement, la transformation ou la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure d’un tel bâtiment, avec addition de chambre ou de logement, la tarification est de 210 $ par chambre ou 1 400 $ pour le premier logement et de 525 $ par logement additionnel, plus un taux de 0,0015 du coût des travaux excédentaire de 350 000 $;
b)il s’agit de l’agrandissement, de la transformation ou de la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure d’un bâtiment principal destiné à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires ou du groupe H3 maison de chambres et de pension, la tarification est d'un taux 0,012 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 165 $;
c)il s'agit de l'addition de chambre ou de logement à un bâtiment existant, sans agrandissement du bâtiment, la tarification est de 210 $ par chambre et de 525 $ par logement.
Aux fins de l’application du sous-paragraphe b) du paragraphe 3° du premier alinéa, l’ajout de chambre ou de logement est exclu et est soumis au tarif distinct prévu au sous-paragraphe c) du paragraphe 3° du premier alinéa.4°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’un bâtiment à l’intérieur duquel un usage de la classe Habitation et un usage d’une classe Commerce sont exercés lorsque :a)il s’agit de la construction, l’implantation ou l’agrandissement d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation et à un usage d’une classe Commerce, avec addition de chambre ou de logement, la tarification est de 210 $ par chambre ou 1 400 $ pour le premier logement, plus 525 $ par logement additionnel, plus un taux de 0,0015 du coût des travaux excédentaire de 350 000 $;
b)il s’agit de l’agrandissement d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation et à un usage d’une classe Commerce sans addition de chambre ou de logement, la tarification est d'un taux de 0,0015 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 650 $;
c)il s’agit de la transformation ou de la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation et à un usage d’une classe Commerce, la tarification est d'un taux de 0,012 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 300 $;
d)il s'agit de l'addition de chambre ou de logement à un bâtiment existant, sans agrandissement du bâtiment, la tarification est de 210 $ par chambre et de 525 $ par logement.
Aux fins de l’application du sous-paragraphe c) du paragraphe 4° du premier alinéa, l’ajout de chambres ou de logements est exclu et est soumis au tarif distinct prévu au sous-paragraphe d) du paragraphe 4° du premier alinéa.5°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’un bâtiment ou d’une construction où est exercé un usage autre qu’un usage de la classe Habitation lorsque :a)il s’agit de la construction ou de l’agrandissement d’un bâtiment principal destiné à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation ou de la classe Agriculture, la tarification est de 4,30 $ par mètre carré de superficie de plancher incluant le sous-sol, sans toutefois être inférieure à 930 $. Pour les fins de ce calcul, la superficie de plancher inclut également les stationnements intérieurs ou souterrains;
b)il s’agit de la transformation ou de la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure ou du réaménagement intérieur d’un bâtiment principal destiné à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation ou de la classe Agriculture, la tarification est d'un taux de 0,012 du coût des travaux sans toutefois être inférieure à 300 $;
c)il s’agit de la construction ou de l’agrandissement d’un bâtiment destiné à un usage de la classe Agriculture, la tarification est de 2 $ par mètre carré de superficie de plancher sans toutefois être inférieure à 120 $ ni excéder 1 550 $;
d)il s’agit de la transformation ou de la modification qui apporte un changement de la structure ou de l’apparence extérieure d’un bâtiment destiné à un usage de la classe Agriculture, la tarification est d'un taux de 0,012 du coût des travaux, sans toutefois être inférieure à 120 $ ni excéder 1 550 $;
e)il s’agit de l’installation ou de l’enlèvement d’un réservoir, la tarification est de 165 $;
f)il s’agit de la construction, de l’installation ou de la modification d’un auvent sur un bâtiment principal ou d’un abri sur café‑terrasse, la tarification est de 45 $ par auvent ou par abri, sans toutefois être inférieure à 230 $;
6°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’un bâtiment, d’une construction ou d’un aménagement accessoire lorsque :a)il s’agit de la construction, de l’implantation, de la modification, de l’agrandissement ou de l’addition d’un bâtiment ou d’une construction accessoire à un usage de la classe Habitation, détaché du bâtiment principal, la tarification est de 165 $;
b)il s’agit de la construction, de l’implantation, de la modification, de l’agrandissement ou de l’addition d’un bâtiment accessoire à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation ou de la classe Agriculture, détaché du bâtiment principal, la tarification est de 4,30 $ par mètre carré de superficie de plancher, sans toutefois être inférieure à 300 $;
c)il s’agit de la construction, de l’implantation, de la modification, de l’agrandissement ou de l’addition d’un bâtiment accessoire à un usage de la classe Agriculture, détaché du bâtiment principal, la tarification est de 2 $ par mètre carré de superficie de plancher, sans toutefois être inférieure à 120 $ ni excéder 1 550 $;
d)il s’agit de la construction, de l’installation ou de la modification d’une piscine, la tarification est de 210 $;
e)il s’agit de la construction ou de l’installation d’une clôture, d’un muret ou d’un mur de soutènement, la tarification est de 120 $;
f)il s’agit de l’installation d’une thermopompe qui dessert un bâtiment principal, la tarification est de 120 $;
7°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation à l’égard d’une installation d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées d’une résidence isolée ou d’un ouvrage de captage des eaux souterraines lorsque :a)il s’agit de la construction d’une résidence isolée ou de l’addition d’une chambre supplémentaire dans un tel bâtiment, pour la construction, l’installation, la modification ou la réparation d’une installation d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, la tarification est de 330 $;
b)il s’agit d’un bâtiment autre qu’une résidence isolée, pour l’augmentation de la capacité d’exploitation ou d’opération, la construction, la rénovation, la modification, la reconstruction, le déplacement ou l’agrandissement d’une installation d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, la tarification est de 330 $;
c)il s’agit de la construction, de la modification ou de la réparation d’une installation de prélèvement d’eau souterraine ou d’un système de géothermie, la tarification est de 330 $.
Malgré le premier alinéa, si un permis de construction ou un certificat d’autorisation est demandé pour la réalisation simultanée d’une catégorie de travaux identifiée aux sous‑paragraphes a) ou b) du paragraphe 7° du premier alinéa et de travaux identifiés au sous‑paragraphe c) du même paragraphe, à l’égard d’une installation d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées et d’une installation de prélèvement d’eau souterraine ou d’un système de géothermie, le tarif exigé pour la délivrance des permis ou des certificats requis pour la réalisation de l’ensemble de ces travaux n’est exigé qu’à l’égard d’un seul de ces permis ou certificats.8°pour la délivrance d’un permis de construction et d’un certificat d’autorisation pour la réalisation d’un aménagement ou de travaux extérieurs lorsque :a)il s’agit de l’aménagement, de l’agrandissement ou du réaménagement d’une aire de stationnement qui dessert un lot où est exercé uniquement un usage de la classe Habitation de plus de trois logements, la tarification est de 1,30 $ par mètre carré de superficie de l’aire de stationnement ainsi aménagée, agrandie ou réaménagée, sans toutefois être inférieure à 130 $ ni excéder 5 850 $;
b)il s’agit de l’aménagement, de l’agrandissement ou du réaménagement d’une aire de stationnement qui dessert un lot où est exercé un usage autre qu’un usage de la classe Habitation, la tarification est de 2,60 $ par mètre carré de superficie de l’aire de stationnement ainsi aménagée, agrandie ou réaménagée, sans toutefois être inférieure à 250 $ ni excéder 11 450 $;
c)il s’agit d’un certificat d’autorisation pour l’abattage des arbres de toutes essences sauf celles du genre botanique orme et frêne ainsi que les arbres morts ou les arbres dont l’abattage est rendu nécessaire en raison des dommages causés par un accident ou par un événement climatique, la tarification est de 65 $ pour le premier arbre et de 11 $ par arbre supplémentaire autorisé sur la même demande, sans toutefois excéder 230 $;
d)il s’agit d’un certificat d’autorisation pour la réalisation de travaux de déboisement dans une zone où est autorisé un usage de la classe Forêt, la tarification est de 300 $ pour l’ensemble des travaux de déboisement visés par la demande, indépendamment de la surface à déboiser;
e)il s’agit d’un certificat d’autorisation pour la réalisation de travaux de déboisement dans une zone où est autorisé un usage de la classe Agriculture, la tarification est de 300 $ et s’applique à l’ensemble des travaux de déboisement visés par la demande, indépendamment de la surface à déboiser;
f)il s’agit de la réalisation de travaux de déblai ou de remblai de plus de 100 mètres cubes ou de la réalisation de travaux de décontamination, la tarification est de 120 $ si les travaux sont réalisés sur un lot occupé par un usage de la classe Habitation ou 165 $ si les travaux sont réalisés sur un lot occupé par un autre usage;
g)il s’agit de la réalisation de travaux de déblai, de remblai, d’excavation du sol ou de stabilisation d’une rive dans un littoral ou sur la rive d’un cours d’eau ou d’un lac ou dans une plaine inondable, la tarification est de 120 $ si les travaux sont réalisés sur un lot occupé par un usage de la classe Habitation ou 165 $ si les travaux sont réalisés sur un lot occupé par un autre usage;
h)il s’agit de l’aménagement, de l’agrandissement ou du réaménagement de l’aménagement extérieur, la tarification est de 120 $;
9°pour la délivrance d’un certificat d’autorisation à l’égard d’une enseigne lorsque :a)il s’agit de la construction, de l’installation de la modification ou de la réparation d’une enseigne, la tarification est de 165 $ par enseigne;
b)il s’agit de la démolition d’une enseigne sans nouvelle installation, la tarification est de 65 $ par enseigne;
10°pour la délivrance d’un certificat d’autorisation pour la construction, l’installation ou la modification d’un réseau de télécommunication constitué d’antennes de distribution, la tarification est de 3 000 $;
11°pour la délivrance d’un certificat d’autorisation de démolition destiné à tout usage lorsque: a)il s'agit de la démolition d’une construction accessoire ou d'une partie d'une construction accessoire la tarification est de 75 $;
b)il s'agit de la démolition d’une partie d’une construction principale la tarification est de 210 $;
c)il s'agit de la démolition d’une construction principale la tarification est de 550 $.
12°pour la délivrance d’un certificat d’autorisation à l’égard de l’usage d’un immeuble ou d’une partie d’un immeuble, lorsque :a)il s’agit d’un nouvel usage, du changement d’usage ou de destination d’un immeuble ou d’une partie d’immeuble, incluant les usages associés ou d’un usage temporaire ou de la construction ou de l’installation d’une construction temporaire sur un lot ou est exercé un usage autre qu’un usage de la classe Habitation, la tarification est de 250 $ par usage;
b)il s’agit du retrait d’un usage, incluant les usages associés ou d’un usage temporaire, la tarification est de 65 $ par usage.
Malgré le premier alinéa, la tarification pour l’exercice d’un usage temporaire ou la construction ou l’installation d’une construction temporaire sur un lot où est exercé un usage autre qu’un usage de la classe Habitation, prévue au paragraphe 12° du premier alinéa, s’applique à l’exercice d’un usage temporaire d’exposition et de vente à l’extérieur de produits issus d’une production agricole ailleurs que sur le lot où est exercé cet usage de la classe Agriculture, mais à l’intérieur du même arrondissement, à l’excédent de deux sites où s’exerce un tel usage temporaire.
Malgré le premier alinéa si un certificat d’autorisation identifié au paragraphe 12 du premier alinéa est demandé simultanément à une demande de permis de construction ou d’agrandissement visés aux sous-paragraphes a) et b) du paragraphe 4 et au sous-paragraphe a du paragraphe 5, celui-ci est inclus dans la tarification de la demande de permis.13°pour la délivrance d’un permis de construction partielle pour des travaux d’excavation, de fondation ou pour la construction de la structure d’un bâtiment principal lorsque :a)il s’agit d’un projet dont la valeur est inférieure à 1 000 000 $, la tarification est de 330 $;
b)il s’agit d’un projet dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 000 $, la tarification est de 820 $;
14°pour la modification d’un permis de construction ou d’un certificat d’autorisation ou d’une demande de permis en cours qui exige une analyse supplémentaire lorsque :a)il s’agit d’un projet dont la valeur est inférieure à 100 000 $, la tarification est de 130 $;
b)il s’agit d’un projet dont la valeur est d’au moins 100 000 $ et d’au plus 499 999 $, la tarification est de 230 $;
c)il s’agit d’un projet dont la valeur est d’au moins 500 000 $ et d’au plus 999 999 $, la tarification est de 450 $;
d)il s’agit d’un projet dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 000 $, la tarification est de 820 $.
15°pour une demande de renseignements préliminaires au projet, la tarification est de 390 $;
16°pour la délivrance d’un certificat d’autorisation ou d’un permis requis pour des fins administratives ainsi que tout autre document relevant de la compétence de la ville et pour lequel aucun autre tarif n’est présent, la tarification est de 120 $;
17°pour une demande d’analyse soumise au Comité des mesures compensatoires, lorsque :a)il s’agit d’un bâtiment principal destiné à un usage de la classe Habitation de 3 logements ou moins, la tarification est de 390 $;
b)il s’agit d’un bâtiment principal destiné à un usage autre qu’un bâtiment de la classe Habitation de 3 logements ou moins, la tarification est de 750 $.
18°pour une déclaration d’un droit acquis en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, (RLRQ. chapitre P-41.1), la tarification est de 230 $;
19°pour une demande d’autorisation ou d’inclusion à la zone agricole présentée à la Commission de la protection du territoire agricole, la tarification est de 750 $;
20°pour une demande d’exclusion de la zone agricole présentée à la Commission de la protection du territoire agricole, la tarification est de 1 020 $;
21°pour la délivrance d’un permis de branchement d’eau potable ou d’égout, la tarification est de 300 $;
22°pour la délivrance d’un permis de construction pour la réalisation d’une oeuvre murale, la tarification est de 210 $;
23°pour la délivrance d’un certificat d'autorisation pour la conversion de logements locatif en copropriété divise, la tarification est de 150 $.
Malgré l'article 6, les tarifs édictés au présent article incluent les taxes applicables ou sont non taxables conformément à la loi.
Aux fins de l’application du présent article, le paiement complet du tarif ou un paiement minimum de 390 $ est requis avant d’obtenir une réponse à une demande de permis ou un certificat d’autorisation. Le tarif total devra être acquitté avant la délivrance d’un permis ou certificat d’autorisation. 
